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Sites et sols pollués (SSP).

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Les sites et sols pollués peuvent présenter des risques sanitaires et environnementaux ainsi que des problèmes de sécurité des populations occupantes ou riveraines d’un site pollué ainsi que des personnels intervenant lors des différentes opérations de gestion, du diagnostic au traitement des pollution.

C’est dans ce contexte et conscient de toutes ces implications que GEOSAN a à cœur d’aider les maîtres d’ouvrage à mieux gérer la question des sites pollués dans leurs activités industrielles, leurs projets d’aménagement ou tout autre cas dans lesquelles cette problématique apparait.

La démarche qualité de GEOSAN assure à nos Maîtres d’Ouvrage que nous agissons pour répondre à leurs besoins, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et de l’état de l’art en particulier en ce qui concerne la prise en compte des problèmes de santé publique, de sécurité et les risques environnementaux.

C’est pourquoi nos prestations sont réalisées suivant les normes AFNOR en vigueur depuis juin 2011 :

  • NF X 31-620-1, Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 1 : Exigences générales
  • NF X 31-620-2, Qualité du sol — Prestations de services relatives aux sites et sols pollués — Partie 2 : Exigences dans le domaine des prestations d’études, d’assistance et de contrôle.
  • NF X 31-620-3, Qualité du sol — Prestations de services relatives aux sites et sols pollués — Partie 3 : Exigences dans le domaine des prestations d’ingénierie des travaux de réhabilitation.

Quand ?

La gestion des sites et sols pollués intervient notamment dans les cas suivants :

  • Demande administrative ou exigence réglementaire notamment dans le cadre des friches industrielles et des Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) (mémoire de cessation partielle ou totale, état initial, surveillance piézométrique…) ;
  • cession/acquisition de terrain en vue de connaitre le passif environnemental du site et intégrer son coût dans la transaction ;
  • Projets d’aménagement de terrains ;
  • cessation partielle ou totale d’une activité industrielle ou d’un état initial avant installation d’une activité industrielle (dans le cadre de la réglementation Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) ;
  • lors d’une pollution accidentelle ;
  • lors d’un état des lieux ou du suivi d’un site en cours d’exploitation

Comment GEOSAN peut vous aider ?

GEOSAN vous accompagne en réalisant les différents types d’études conformément à la politique nationale et aux normes en vigueur :

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