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Conseil

L’analyse des obligations réglementaires, des contraintes environnementales, des enjeux humains, financiers et techniques alliée à la réflexion au stade du projet, permettent d’anticiper les difficultés majeures qui pourraient entraver la mise en œuvre du projet ou ralentir l’activité.

L'anticipation est le maître mot pour la gestion des sites et sols pollués ainsi que pour les démarches liées à la vie d’une ICPE. Menées très en amont, la réflexion et l'analyse de toutes les contraintes faciliteront l’avancée de votre projet sans difficulté majeure.

Les Maîtres d’Ouvrages, quelle que soit leur origine (collectivités, opérateurs de l’aménagement, industriels, …) ne disposent pas toujours d’éléments de méthodes et d’outils pour aborder de façon efficace la réussite d’un projet de reconversion de friches polluées ou de pérennité de leurs installations.

Les sites et sols pollués peuvent présenter des risques sanitaires et environnementaux ainsi que des problèmes de sécurité des populations occupantes ou riveraines du site ainsi que des personnels intervenant lors des différentes opérations de gestion, du diagnostic au traitement.

La démarche qualité de GEOSAN assure à nos Maîtres d’Ouvrage que nous agissons pour répondre à leurs besoins, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et de l’état de l’art en particulier en ce qui concerne la prise en compte des problèmes de santé publique, de sécurité et les risques environnementaux.

bureau quincy

Nous pouvons intervenir dans différents domaines :

  • Expertise technique au service du projet ;
  • Conseil et accompagnement pour la prise en compte des contraintes environnementales dans des conditions techniques, juridiques et financières maitrisées ;
  • Tierce expertise : Analyse complémentaire impartiale et de haut niveau permettant de justifier ou d’assoir les décisions prises ;
  • Aide à la communication entre les différents acteurs ;
  • Dossiers réglementaires et ICPE à tous les stades de la vie de l’installation : Phase projet , Phase d’exploitation, Fin d’exploitation : Mémoire de cessation d’activité, projets de réhabilitation, mémoire d’incompatibilité…

Qu’est ce qu’une tierce expertise ?

Dans le cas de dossiers complexes et/ou sensibles, y compris au plan médiatique, ou de désaccord entre les parties, une revue critique impartiale et de haut niveau, peut être demandée par un maître d’ouvrage pour examiner le contenu et valider les conclusions d’études techniques. Outre la vérification de la complétude des délivrables, cette revue critique consiste :

  • soit en une analyse de la totalité des éléments fournis au regard des besoins du client, des spécificités du site, des dispositions législatives, réglementaires et de l’état de l’art, en vigueur au moment de la réalisation des études ;
  • soit en une analyse d’éléments particuliers devant répondre à une interrogation ciblée.

La revue critique consiste à s’assurer du respect des principes méthodologiques à appliquer, à vérifier la qualité des données disponibles, le bien-fondé des hypothèses définies et leurs utilisations. Elle n’a pas pour but de refaire tout ou partie des diagnostics, des modélisations, des calculs, etc.

En aucun cas, une revue critique ne doit être engagée sur un dossier incomplet ou manifestement de mauvaise facture. Il apparaît judicieux que la revue critique soit engagée dès les premières étapes de réalisation des études technique. En effet, solliciter une revue critique alors que les études sont finalisées, ou lorsque les opérations de dépollution et de construction sont achevées, ne présente que peu d’intérêt. Il n’apparaît pas non plus pertinent de solliciter une revue critique plusieurs années après la réalisation des travaux.

Lorsqu’il s’agit d’une tierce-expertise réalisée dans le cadre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), le choix du tiers-expert est soumis à l’approbation de l’inspection des installations classées.

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